La France de demain
 
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Robert Badinter tâcle Nicolas Sarkozy sur sa politique judiciaire

Très bon interview de Robert Badinter[1] dans le Monde du 8 septembre, à lire absolument : Robert Badinter : "Ne pas confondre justice et thérapie" (Le Monde, 08/09/2007)

Nicolas Sarkozy a annoncé des mesures nouvelles sur la justice, à l'occasion de plusieurs faits divers. A chaque fois, il affirme son intention de se placer du côté des victimes. Quelle doit être la place de la victime dans le processus judiciaire ?

La justice pénale doit impérativement prendre en compte les intérêts de la victime, assurer le respect de ses droits et la réparation des préjudices subis. La victime doit être traitée en justice avec toute l'humanité que sa souffrance appelle. J'ai été le témoin jadis de l'indifférence avec laquelle l'appareil judiciaire traitait la victime. A la chancellerie, j'ai beaucoup oeuvré pour étendre les droits et améliorer la condition des victimes d'infractions. Depuis lors, des progrès sont encore intervenus.

Mais il faut rappeler que la justice pénale n'a pas pour mission d'être une thérapie de la souffrance des victimes. Elle a une fonction répressive, dissuasive et expressive, car elle exprime les valeurs de la société. Mais elle ne saurait avoir une finalité thérapeutique. Il existe des systèmes judiciaires, notamment anglo-saxons, qui n'admettent pas la victime comme partie dans le procès pénal, la réparation de son préjudice étant assurée par les juridictions civiles.

Ce n'est pas notre choix et l'on doit s'en féliciter. Mais au nom de la souffrance des victimes, qui appelle toute la solidarité de toute la société, nous ne devons pas altérer le difficile équilibre de la justice pénale qui repose sur les principes du procès équitable inscrit dans la Convention européenne des droits de l'homme.

...

En matière de justice, on a l'impression que la loi est modifiée à chaque fait divers. Peut-on construire une politique pénale de cette façon ?

Devant la vague émotionnelle que suscite un crime odieux, les femmes et les hommes politiques se sentent interpellés. La réponse la plus simple consiste à dire : faisons une loi pour éviter que cela se reproduise. Regardons ce qui est advenu depuis 2002 en matière de récidive, notamment celle des délinquants sexuels. Alors que la loi Guigou de 1998 avait déjà instauré un suivi socio-judiciaire, on a voté successivement les lois Perben 1 et 2, la loi sur la récidive de 2005, celle sur la prévention de la délinquance en mars 2007, un nouveau texte à la session extraordinaire de juillet, et on nous annonce une nouvelle loi à la rentrée parlementaire !

La multiplication des lois, sans chercher à s'assurer de leur efficacité, engendre un désordre législatif préjudiciable. Trop de lois nuisent à la Loi. Quel bilan a-t-on fait de l'ensemble de ces textes ? Quelle a été l'effectivité de leurs dispositions ? On est entré dans un système où la loi devient un mode de communication politique. Mieux vaudrait s'assurer de sa mise en oeuvre.

...

La principale mesure est celle d'un hôpital-prison pour délinquants sexuels dangereux, où ils iraient après leur peine. Que pensez-vous de cette initiative ?

Il faut bien mesurer que ce qui s'annonce là est un changement profond de la fonction du juge. Que prévoit-on ? Le juge sera en présence d'un détenu qui aura purgé entièrement sa peine, qui "aura payé sa dette à la société", comme on le dit familièrement. Que va-t-on demander à ce juge ? Au vu d'un rapport d'expertise psychiatrique - et la psychiatrie n'est pas une science exacte -, le juge devrait décider la détention de quelqu'un qui n'aurait pas commis de nouvelle infraction, mais qui recèlerait en lui la possibilité d'en commettre, en fonction d'une dangerosité présumée. Le juge ordonnerait une détention sans infraction ni condamnation !

Je crains que pour pallier les carences dont on aura fait preuve, dans le traitement des condamnés au cours de l'exécution de leur peine, on ne crée un système judiciaire destiné à mettre à l'écart, sinon à éliminer, des individus en raison d'une dangerosité présumée. Nous sommes là en face d'un choix très grave pour l'avenir.

...

Autre fait divers, autre annonce. Nicolas Sarkozy a demandé que l'on organise des procès pour les irresponsables pénaux.

Ce serait un détournement de la justice que de juger des déments déclarés comme irresponsables. On aurait un procès fictif dont le but serait de permettre aux familles des victimes de "faire leur deuil". Les psychiatres estiment que le processus de deuil est si complexe qu'on ignore réellement quel effet thérapeutique peut susciter un tel procès. Il est naturel qu'une victime veuille assister au jugement de l'auteur de l'infraction. Mais on ne va pas transformer le procès en psychodrame judiciaire. Ce serait dévoyer la justice sans mieux assurer les droits des victimes.

... Aujourd'hui, le nombre de non-lieux pour irresponsabilité totale est infime par rapport à celui des criminels qui sont considérés comme partiellement irresponsables, condamnés et envoyés dans des établissements pénitentiaires où ils sont très nombreux. C'est là une des grandes difficultés à laquelle est confrontée l'administration pénitentiaire : la détention et le traitement des condamnés atteints de troubles mentaux et qui sont en prison. Dans le cadre de la loi pénitentiaire, cette question majeure devra être traitée.

Le gouvernement a annoncé son intention de créer un juge des victimes. Qu'en pensez-vous ?

Je ne vois pas son rôle. S'il s'agit de défendre les intérêts des victimes en justice, c'est aux avocats de le faire. Et toute victime peut obtenir au besoin l'assistance d'un avocat d'office. Alors que fera le juge ? Recevoir la victime, la guider à travers le dédale des procédures, c'est là aussi la fonction de l'avocat. Veiller à l'exécution de la décision rendue ? Là aussi, c'est à l'avocat de le faire. Devra-t-il alors veiller à ce que les avocats s'acquittent avec diligence de leur tâche ? Singulière mission pour un magistrat.

A lire en entier ici : "Ne pas confondre justice et thérapie" (Le Monde, 08/09/2007)

A noter le commentaire de Me Eolas que je rejoins tout à fait :

Malheureusement, si la justice est aveugle, le gouvernement, lui est manifestement sourd.

Une opposition modérée, intelligente, qui préfère l'objection argumentée aux formules toutes faites. Bref, une source de réflexion. Qui, ce qui ne gâche rien, est assez en adéquation avec quelques idées que j'ai exprimées ici.

Un peu de saine lecture (Me Eolas, Journal d'un avocat, 10/09/2007)

Notes

[1] Robert Badinter, est-il nécessaire de le rappeler, est l'homme de la suppression de la peine de mort en France. Il est avocat, ancien Garde des Sceaux, ancien président du Conseil constitutionnel, et sénateur (PS). Sa biographie : Rober Badinter (Wikipédia)

 
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Commentaires
1.   sultan  ›  mardi 11 septembre 2007 à 14:30

Y en a marre de voir des juges relacher des salauds qui eux , une fois dehors appliquent la peine de mort à des innocents ; ils peuvent critiquer le système américain c 'est l'hopital qui se fout de la charité , ce cynisme ubuesque et kafkaïen de notre justice détient la palme de l'horreur dans un pays qui se dit civilisé.et tout çà à cause de la politique de la gauche laxiste complaisante envers le crime dont Badinter est un des principaux responsables , et il a le toupet ignoble de donner des leçons à Sarkozy ? les victimes , ils en ont décidemment rien à foutre , et bien çà va changer , terminée la soumission obligatoire à la dictature de pensée unique , idéologique , sectaire intolérante de cette gauche 68 tarde .

 
2.   Damien B  ›  mardi 11 septembre 2007 à 15:16

Je voulais faire une réponse sérieuse car je pense que le problème est très compliqué. Et puis j'ai été voir sur le site que tu as mis dans le commentaire... Cela se passe de commentaires...

 
3.   Damien B  ›  mardi 11 septembre 2007 à 15:21

Allez, essayons quand même de faire avancer le débat.

Premier thème que tu as abordé : la peine de mort. Personnellement, je suis contre la peine de mort pour une seule et simple raison : le risque de l'erreur judiciaire. Comment vivre avec la mort d'un innocent sur la conscience ? Peut on se permettre de se rabaisser au niveau des "salauds" qui eux tuent des innocents ? Je ne le crois pas.

Mais attention, s'il arrivait quelque chose à mes enfants, il ne fait pas un seul doute que je voudrai la mort de celui qui leur ferait quelque chose. Il ne fait aucun doute que j'envisagerai sérieusement de donner moi même cette sentence.

Mais c'est justement là l'intérêt de la justice : ne pas nous faire vivre dans un monde anarchique qui applique la loi du talion.

Pour ce qui est d'aider en tout point les victimes, je te conseille d'aller lire la deuxième partie de ce billet :

http://www.maitre-eolas.fr/2007/08/27/706-la-dmence-concrtement

On y voit que juger un fou n'est pas forcement un bien pour les victimes, au contraire...

 
4.   Damien B  ›  mardi 11 septembre 2007 à 15:30

"tout çà à cause de la politique de la gauche laxiste complaisante envers le crime dont Badinter est un des principaux responsables"

Je comprends par là que tu regrettes la peine de mort. Pour compléter ce que j'ai dis dans mon premier commentaire, il est bon de noter que la peine de mort n'a jamais empêcher le moindre meurtre : y avait il des meurtres, violeurs et autres pédophiles avant 1981 ? Evidement.

Est ce que les états unis sont un pays sans aucune violence grace à la peine de mort ? J'ai comme un doute... J'ai la flème de chercher les stats exactes, mais il y a beaucoup plus de meurtres aux USA qu'en Europe. Pour moi, cela suffit à montrer que la peine de mort n'est pas la solution.

Un fou, un taré, un malade, un dément, un psychopathe, et j'en passe, ne pensera jamais à sa possible future peine au moment du passage à l'acte.

 
5.   sultan  ›  mardi 11 septembre 2007 à 16:26

au moins la peine de mort a le mérite de ce que l'assassin ne recommencera plus , il vaut mieux çà que de voir la honte de l'ignoble quand on relache ces criminels et qu'ils recommencent , là , il faut que le juge soit condamné pour complicité de crime . on n'empèchera jamais les crimes , mais il faut la peine de mort pour éliminer ces assassins

 
6.   Damien B  ›  mardi 11 septembre 2007 à 16:42

Et si tu te rends compte quelques années après que le condamné à mort était innocent ? Ne deviens tu pas aussi horrible que le vrai meurtrier ? Après tout, toi aussi tu as fait tuer un innocent...

Il y aurait 68% d'erreurs judiciaires aux USA sur la peine de mort :

http://rocbo.chez-alice.fr/gueule/mort/Peine_de_mort.htm

http://web.amnesty.org/library/Index/fraACT500022001

http://www.revoltes.org/innocent.htm

A lire, le discours de Pascal Clément, ancien ministre de la justice du gouvernement Villepin qui parle de la peine de mort. Il est intéressant car il avoue lui même avoir été un farouche défenseur de la peine de mort et il admet et explique son erreur :

http://www.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10016&ssrubrique=10259&article=12237

 
7.   sultan  ›  mardi 11 septembre 2007 à 17:01

on s'en fout de pascal clément , moi je suis pour le retour de la peine de mort .

 
8.   Damien B  ›  mardi 11 septembre 2007 à 17:06

Perso, je me moque aussi de Pascal Clément, mais son argumentaire à le mérite d'être un minimum construit...

 
9.   peuples  ›  mardi 11 septembre 2007 à 20:53

Moi je m'en fous de Sultan, je le trouve d'une inculture crasse et d'une idiotie absolue. Bosses un peu le sujet sultan plutôt que de sortir les arguments populo d'un autre temps.

C'est juste pour reprendre tes arguments, va chercher le texte de Badinter cet avocat ex garde des seaux qui a fait abolir la peine de mort grâce à Mitterrand contre l'opinion publique de l'époque ( ça c'est du courage politique) et avec tes arguments tout aussi crâsses.

Avant d'essayer de réfléchir, lis un peu.

Désolé la france de demain, mais ce sujet me tient à coeur.

Peuples

 
10.   Damien B  ›  mardi 11 septembre 2007 à 23:17

Ne soit pas désolé, au contraire, je te remercie pour ton intervention. J'ai au début voulu ne pas répondre tellement cela ne me paraissait pas réellement argumenté .

Et puis je me suis dit que peut être des arguments réels pourraient arriver sur des sujets comme l'emprisonnement des délinquants sexuels ou attend de maladie mentale. Après tout, c'est un sujet qui me parait plus que compliqué et j'avoue que je ne vois pas de solution totalement acceptable pour tous (pour la victime, pour le malade et pour la société).

Malheureusement, les arguments sont restés "la peine de mort est la solution", sans même prendre une seconde le temps de répondre sur le cas des 68% d'innocents condamnés à la peine de mort aux USA.

Sinon, voici le texte complet du discours de Me Badinter :

Discours de Robert Badinter à l'Assemblée nationale, le 17 septembre 1981

J'avoue n'avoir jamais lu ce texte avant, et je le regrette. Je ne peux que le conseiller à tout le monde

Je ne cite qu'un passage (il y en aurait tant d'autres à citer) :

La pratique de la peine de mort avait singulièrement évolué pendant deux fois dix ans : 1888-1897, les Présidents faisaient exécuter ; 1898-1907, les Présidents - Loubet, Fallières - abhorraient la peine de mort et, par conséquent, accordaient systématiquement la grâce. Les données étaient claires : dans la première période où l'on pratique l'exécution : 3 066 homicides ; dans la seconde période, où la douceur des hommes fait qu'ils y répugnent et que la peine de mort disparaît de la pratique répressive : 1 068 homicides, près de la moitié.
 
11.   sultan  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 08:57

j'ai l'impression que vous etes sectaires et intolérants : vous n'acceptez pas les opinions contraires aux votres ; Badinter est un etre machiavélique qui avait trouvé un sujet à exploiter pour se faire de la pub , ce qui est horrible et ignoble c'est que des gens comme vous soient tombés dans le panneau et se laissent mener par le bout du nez en moutons suivistes et décervelés.

 
12.   Damien B  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 09:22

Sectaires et intolérants ? Soit...

Mais il me semble que malheureusement tu ne veux pas discuter et argumenter. Je t'ai donné mon avis sur la peine de mort et j'ai essayé de parler des problèmes qu'elle soulèves. En faisant ça, j'avais espérer avoir en retour un argumentaire visant à me convaincre que j'ai tord, ce qui est tout à fait possible.

Malheureusement, la seule réponse que j'ai eu est :

on s'en fout de pascal clément , moi je suis pour le retour de la peine de mort .

Je pense qu'on est tous suffisamment adulte (enfin... je le suppose) pour discuter de ces sujets de manière calme, posée et argumentée. J'accepte ton opinion et je souhaite uniquement que tu la développes. Je pense (enfin, j'espère) que tu as plus d'arguments en stocks que ce que tu as donné pour l'instant.

Etre sectaire et intolérant, pour moi, c'est refuser d'entendre les arguments de l'autre...

 
13.   sultan  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 09:58

c'est bien ce que je dis toujours , quand on argumente mais que çà ne plait pas à la partie adverse , il dit : vous n'avez pas d'arguments , si on va dans son sens , il dit : c'est un bon argument .. moi je ne dis pas que vous n'avez pas d'arguments , vous etes libres d'etre contre la peine de mort , vous avez des faits qui alimentent vos dires , moi j'ai les miens , je suis pour la peine de mort car elle permet d'éliminer des criminels et d'éviter qu'ils recommencent s'ils sortent ; les bavures américaines sont moins terribles que chez nous , où les bonnes consciences poussent à la libération de monstres qui eux appliquent la peine de mort à des innocents , c'est épouvantable : allez demander leurs avis aux mamans des fillettes qui se sont fait trucider par un assassin qui était sorti de prison pour : " bonne - conduite "

 
14.   sultan  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 10:16

En outre , on voit bien que votre site est très partisan : faire de l'anti sarko à toutes les sauces , çà montre bien votre niveau et çà bien sur vous allez encore dire que ce n'est pas un argument , c'est terrible comme la dictature de pensée unique idéologique de gauche 68 tarde sectaire et intolérante sévit dans notre pays et cadenasse tous ceux qui veulent exprimer un avis contraire que ces gourous dogmatiques

 
15.   sultan  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 10:26

Blogs militants

   * Pire Racaille
   * SarkoFrance
   * Peuples.net : Juste un goût de liberté
   * Sarkostique
   * Irène Delse
   * Equilibre précaire
   * Sarkotique.com

tu trouves çà bien toi , ces blogs ?du moment que çà va contre SARKO tout est permis , alors qui est intolérant et sectaire ?

 
16.   Damien B  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 10:28

Tu as amené un argument au début : "peine de mort = pas de récidive", j'ai contre argumenté, mais je n'ai pas eu de réponses à ça. C'est ça que je critique.

Pour les maman des fillettes, il est évident qu'elles souhaitent la mort du coupable. Je l'ai dis moi même, je serais le premier à vouloir tuer l'assassin de mes enfants, et ce, de mes propres mains, sans attendre que la justice fasse son œuvre.

Sinon, effectivement, la peine de mort est radicale, pas de risque de récidive. Il faut par contre regarder quelles sont les stats de récidives :

En 2004, sur 5 866 libérations conditionnelles accordées par les juges, 143 ont été révoquées en raison d'une nouvelle condamnation. Pour 35 589 permissions de sortir, la chancellerie a recensé 4 crimes. (Source : Le Monde).

143 pour 5 866 = 2,43 %
4 pour 35 589 = 0,01 % (!!!)

Est ce que tuer les 97,57% ou 99,99% de délinquants sortis de prison n'ayant jamais récidivé est humainement satisfaisant ? Surtout qu'on prend un gros risque d'un point de vu erreur judiciaire ? Je ne suis pas convaincu.

De plus, j'ai tendance à croire que tu confonds peine de mort et peines de prison : si on enferme quelqu'un à vie en prison, en quoi est il plus dangereux qu'un mort ? Cela laisse de plus la possibilité de revenir en arrière sur une erreur justicière.

Pour ce qui est de la prise en compte des souffrances des victimes et de juger les fous (qui est la principale critique de l'interview de Badinter), as tu lu la deuxième partie de ce billet : http://www.maitre-eolas.fr/2007/08/27/706-la-dmence-concrtement

Si oui, tu as du voir qu'un procès est loin d'être la panacée pour les victimes.

 
17.   Damien B  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 10:35

Evidement, je suis globalement contre la politique économique de Sarkozy, qui peut en douter. J'essaye d'être cohérent avec ma pensée et quand quelque chose me plait, je le dis (par exemple : Etude d'un impôt plancher ou Ecologie : débuts positifs pour le Gouvernement), mais c'est rare, je te le concède.

"c'est terrible comme la dictature de pensée unique idéologique de gauche 68 tarde sectaire et intolérante sévit dans notre pays et cadenasse tous ceux qui veulent exprimer un avis contraire que ces gourous dogmatiques"

C'est marrant, car j'ai l'impression que vu la couleur du parlement qu'on a depuis maintenant 5 ans et pour les 5 prochaines années, vu la popularité de notre président et de son gouvernement, vu ce qu'en disent les médias, je n'ai pas l'impression que ma pensée soit la pensée unique que tu critiques. Au contraire, j'ai tendance à penser que c'est la pensée minoritaire.

De plus, j'aimerai qu'on m'explique ce qu'est la pensée 68 tarde, j'avoue, j'ai des lacunes (c'est pas ma faute, je suis né bien après 68...). Si tu penses à une libération des moeurs ou une libération de la femme, effectivement, je peux le revendiquer sans problème. Si par contre tu pense à une éducation des enfants souples (laxiste ?), là, je te rejoins tout à fait...

Attention aux généralités, je ne suis pas sûr d'être ici celui qui en fait le plus.

 
18.   Damien B  ›  mercredi 12 septembre 2007 à 10:42

Pour ce qui est de mes lectures de blog, quand je vois celui que tu cites (http://superaldo.zeblog.com/), je préfère ne pas relever.

Quand on voit également comment nos propos échangés ici sont commentés (http://superaldo.zeblog.com/247983-salauds-anti-peine-de-mort/), je ne sais pas qui est intolérant et fermé à la discussion... Qui a insulté l'autre ?

Allez, on arrête là même si on va sûrement considérer ça comme une grande victoire sur ton blog favori (je m'attends à un "encore une fois la pensée unique 68 tarde bâillonne les porteurs de la vérité"). Dommage, j'aurais bien aimé avoir ton retour sur mes chiffres de la récidive.

Sans rancune.

 
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